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Séances du Conseil et procès-verbaux

 

 

CA 2019

Séances du Conseil

Les séances ordinaires du Conseil pour l’année 2020 se tiennent à l’hôtel de ville, à compter de 20 heures, les mardis, aux dates suivantes :

  • 14 janvier 2020
  • 4 février 2020
  • 3 mars 2020
  • 7 avril 2020
  • 5 mai 2020
  • 2 juin 2020
  • 7 juillet 2020
  • 18 août 2020
  • 15 septembre 2020
  • 6 octobre 2020
  • 3 novembre 2020
  • 1er décembre 2020

Vous trouvez l’ordre du jour de la séance du Conseil le lundi précédant celle-ci.


Procès-verbaux

Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux des séances publiques et des séances extraordinaires du Conseil municipal de Saint-David.

Avis important

Les procès-verbaux disponibles sur cette page ne remplacent aucunement les textes officiels adoptés par le Conseil municipal de la municipalité de Saint-David. Ces procès-verbaux peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Pour se procurer une version légale et intégrale d'un procès-verbal ou pour avoir accès à de l'information, il faut communiquer avec la municipalité au 450 789-2288. Des frais peuvent s’appliquer.

2019

2018

2017

2016