Règlements
Veuillez prendre note que la version des règlements municipaux accessible sur le site web est une version administrative, à titre informatif seulement. La version complète et officielle est disponible au bureau de la Municipalité. En cas de contradiction entre la version administrative et la version officielle, la version officielle prévaut.
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Chiens
- 501 : Règlement concernant les chiens
- 501-01 : Règlement modifiant le règlement numéro 501 concernant les chiens
- 501-02 : Règlement modifiant le règlement numéro 501-01 concernant les chiens
- 501-03-2012 : Règlement modifiant le règlement numéro 501 concernant les chiens
- 501-04-2015 : Règlement modifiant le règlement numéro 501 concernant les chiens
Circulation des véhicules tout terrain
- 523 : Règlement pour permettre la circulation des véhicules tout terrain sur une partie du 2e Rang
- 542-211 : Règlement pour permettre la circulation des véhicules tout-terrain sur une partie de certains chemins municipaux
- 591-2020 : Règlement permettant la circulation des véhicules hors route sur le 5e Rang
Écoulement des eaux des cours d’eau de la MRC de Pierre-De Saurel
Délégation du pouvoir d'autoriser des dépenses et de conclure des contrats
Gestion contractuelle
- 586-2018 : Règlement sur la gestion contractuelle
- 598-2020 : Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle numéro 586-2018
Limites de vitesse permises sur les voies routières de la Municipalité
- 537 : Règlement relatif aux limites de vitesse permises sur les voies routières de la Municipalité
- 537-01 : Règlement modifiant le règlement numéro 537 relatif aux limites de vitesse permises sur les voies routières de la Municipalité
Mise aux normes des installations septiques
- 602-2021 : Règlement relatif au financement du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques
Prévention des incendies
- SI-1201-2009 : Règlement relatif à la prévention des incendies
- SI-1201-2009-01 : Règlement modifiant le règlement relatif à la prévention des incendies
Rejets dans les réseaux d'égouts
Revitalisation de certains secteurs
Tarification pour la fourniture ou l’utilisation des biens ou des services de la municipalité
- 525 : Règlement relatif aux frais d'administration
- 571-2016 : Règlement concernant la tarification pour la fourniture ou l’utilisation des biens ou des services de la Municipalité
- 571-2016-01 : Règlement modifiant le règlement numéro 571-2016 concernant la tarification pour la fourniture ou l’utilisation des biens ou des services de la municipalité
Zonage et urbanisme
- 608-2022 : Projet de règlement numéro 608-2022 concernant la démolition d'immeubles
- 550-2012-07 : Règlement de concordance numéro 550-2012-07 modifiant le règlement de zonage numéro 550-2012
- 550-2012-05 : Règlement modifiant le règlement numéro 550-2012 (zone industrielle)
- 550-2012-06 : Règlement modifiant le règlement numéro 550-2012 (poulailler en milieu urbain)